Le site et l'application Ma Vigne sont édités par :
| Dénomination | GUERETTECH — entreprise individuelle (régime micro-entrepreneur) |
|---|---|
| Exploitant | Nicolas GUÉRET |
| SIRET | 982 148 116 00014 |
| Adresse | [Adresse du siège — à compléter] |
| Courriel | ngdevpro@gmail.com |
| TVA | TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts |
Le directeur de la publication est Nicolas GUÉRET, en qualité d'exploitant de GUERETTECH. Toute question relative au contenu du site peut être adressée à ngdevpro@gmail.com.
Le site et l'application sont hébergés sur l'infrastructure Firebase / Google Cloud Platform :
| Hébergeur | Google Ireland Limited |
|---|---|
| Adresse | Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande |
| Localisation des données | Union européenne — région europe-west1 (Belgique) |
Les données applicatives (base de données, authentification, fichiers) sont stockées exclusivement dans des centres de données situés dans l'Union européenne.
Ma Vigne est un logiciel de gestion viticole en mode SaaS (Software as a Service), accessible par navigateur et installable en Progressive Web App (PWA). Le service est proposé à titre professionnel à des exploitations viticoles, dans le cadre d'une relation strictement B2B (professionnel à professionnel). Il ne s'adresse pas aux consommateurs au sens du Code de la consommation.
L'ensemble des éléments du site et de l'application Ma Vigne — code source, architecture logicielle, algorithmes, interfaces, éléments graphiques, textes, logo et marque « Ma Vigne » — est la propriété exclusive de GUERETTECH et protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitutive de contrefaçon.
Les données métier saisies par les clients (parcelles, travaux, plannings, etc.) demeurent la propriété exclusive de ceux-ci, conformément aux Conditions Générales.
Le traitement des données personnelles et l'usage des cookies et traceurs sont détaillés dans la Politique de confidentialité. Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez de droits d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition, de limitation et de portabilité, exerçables à ngdevpro@gmail.com.
GUERETTECH s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées, sans garantie d'exhaustivité. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs, d'une indisponibilité des informations, ou de dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers. Les conditions d'utilisation du service et les limitations de responsabilité applicables sont précisées dans les Conditions Générales.
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. GUERETTECH n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu. La mise en place d'un lien vers le site Ma Vigne est libre pour un usage non commercial, sous réserve de ne pas porter atteinte à l'image de l'éditeur.
Le site et son contenu sont régis par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux du ressort du siège de l'éditeur. S'agissant d'un service B2B, les dispositions relatives à la médiation de la consommation ne sont pas applicables.